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Définitions

Veuillez noter la signification des différents termes utilisés dans les mentions légales.

"site" : www.laraisonduraisin.fr
"internaute" : utilisateur d'internet navigant sur les différentes pages du site.
"auteur" : La raison du raisin, unique auteur, éditeur et gestionnaire du site.
"Maison des Artistes" : Association agréée par l'Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes auteurs d'œuvres graphiques et plastiques.


Objet du site

Le site présente les prestations de l'auteur à destination des professionnels du vin.
La première version de ce site a été mise en ligne en juin 2009.


Informations légales d'identification

Titulaire du site : l'auteur, composé des quatre entreprises suivantes : Basalte Design, Oxygène, Studio Kumorfos, et Anglophrase

Basalte Design
Claudine SOUVIGNET
Raison sociale : 16 rue des Fleurs - 03700 BELLERIVE SUR ALLIER
SIRET : 491 817 359 000 20
RCS CUSSET 491 817 359
TVA intracommunautaire FR2749181735900020

Oxygène
Frédéric NOLLEAU
Raison sociale : 10 rue Savaron - 63000 Clermont-Ferrand
Affilié à la Maison des Artistes - N° d’ordre : NO99251
SIRET : 438 069 767 00020
TVA intracommunautaire FR60438069767

Studio Kumorfos
Frédéric BERNIER
Raison sociale : 100 rue Amiral Duchaffault - 44100 Nantes
SIRET : 478 534 944 00010
TVA intracommunautaire FR91 478 534 944
N° à la Maison des Artistes : B741056

Anglophrase
Stephen KELLS
Raison sociale : 8 rue Traversière, 92100 Boulogne Billancourt
SIRET: 489 342 147 00019

Directeur de publication : l'auteur
Directeur de rédaction : l'auteur
Hébergeur : Le Site est hébergé chez OVH, SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 dont le siège social est basé à 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.


Droit applicable

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Responsabilités et garanties

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- les anomalies ou erreurs des services fournis par le site,
- les interruptions ou pannes du site,
- la compatibilité du site avec un matériel ou une configuration particulière.

La responsabilité de l'auteur ne peut être engagée :
- pour les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur le site,
- quant au contenu des sites sur lesquels l'internaute est envoyé via les liens hypertextes externes permanents et temporaires,
- en cas de survenance d'un évènement irrésistible, imprévisible et extérieur (foudre, inondations...).


Propriété intellectuelle

"Kumorfos" et "Basalte design" sont des marques déposées en France ; tous droits réservés.

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La violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.

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